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CA du 01/04/11: compte rendu
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
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SEANCE DU 01 AVRIL 2011
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Le vendredi 1er avril 2011 à 17 heures, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil d’Arrondissement, dûment convoqués le vendredi 25 mars 2011, se sont réunis en séance publique à la Mairie du 2ème.
Présidence de M. Denis BROLIQUIER, Maire du 2ème arrondissement.
SECRETAIRE : M. LIMOUSIN
PRESENTS : M. BROLIQUIER, Mme VORON, M. RESSICAUD, Mme BAUGUIL, M. ROYER, Mmes d’ANGLEJAN, de LAVERNEE, GELAS, M. GIGNOUX, Mme DUMONT, MM. BOINAY, LIMOUSIN, BERNARD Mme LEWANDOWSKI.
ABSENT EXCUSE : M. de CARBONNIERES.
DEPOT DE POUVOIR : M. de CARBONNIERES pouvoir à M. BROLIQUIER
ADOPTION A L’UNANIMITE DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15/02/11
M. le Maire : Vous avez tous reçu un modificatif à notre ordre du jour, en effet, le Maire de Lyon nous a demandé, avec la procédure d’urgence qui est très peu utilisée par le service des assemblées, d’ajouter deux rapports qui concernent Euronews à la Confluence. Nous en reparlerons en fin de conseil.
Je voulais commencer ce conseil en présentant toutes nos félicitations à Albéric de Lavernée, notre Conseiller Général du 2ème arrondissement, qui a été réélu hier 9ème Vice Président du Conseil Général du Rhône.
02/11/464 Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application.
RAPPORTEUR :Chritophe LIMOUSIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/465 Attribution d'une subvention de 6000 euros à l'Association "Lyon Hockey Club' pour l'organisation de la 22ème édition du Tournoi International U13 de Lyon du 22 au 25 avril 2011 - Signature d'une convention d'application n°1 à la convention cadre conclue avec cette association,
RAPPORTEUR :Chritophe LIMOUSIN
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/466 Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Comité des Fêtes de la Ville de Lyon pour le versement d'une subvention de fonctionnemement de 90 000 euros.
RAPPORTEUR :François ROYER
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/467 Convention avec l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation du match de l'équipe de France de Hockey contre la Slovénie le vendredi 15 avril 2011 à la patinoire Charlemagne.
RAPPORTEUR :Chritophe LIMOUSIN
M. Limousin : Je vais vous donner des nouvelles du Lyon Hockey Club qui, comme vous le savez peut-être, a atteint cette année les demi-finales des play-offs de 2ème division et je vous donne rendez-vous demain soir à 20h30 pour la première demi-finale aller des play-offs qui aura lieu à la patinoire, contre l’équipe d’Annecy. Le match retour sera à Annecy samedi prochain. A noter que, si le Lyon Hockey Club réussit à se qualifier pour la finale, et quelque soit le résultat, ils seront sanctionnés par une montée en 1ère division, ce qui serait un événement.
M. le Maire : Depuis le temps qu’on l’attend, j’espère qu’il y arrivera.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/468 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Antenne Mobile d'Action Culturelle" pour l'organisation des 26ème rencontres de conteurs en Rhône-Alpes "Paroles en Festival" du 9 mai au 10 juin 2011.
RAPPORTEUR :Dominique DUMONT
Mme Dumont : C’est un travail intéressant autour des contes et qui est répercuté dans différents endroits dont la bibliothèque du 2ème qui est partenaire.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/469 Arrondissements en fête - Subvention aux associations - Approbation de conventions types.
RAPPORTEUR :Dominique DUMONT
M. Bernard : Vous avez parlé du Pardon des Mariniers et je suis très heureux de pouvoir les accompagner dans leur nouvelle dimension, de faire profiter les nouveaux habitants de la Darse et de la place nautique, en créant une animation, qui je pense, sera de grande qualité si le beau temps s’y prête. D’autant plus qu’on aura pour la première fois, passé l’inauguration de la capitainerie provisoire qui servira de point d’accueil à tous les plaisanciers qui remonteront ou qui descendront la Saône avec un service pour ouvrir et fermer la passerelle par un prestataire de service extérieur. C’est une information que je souhaitais donner.
Mme Dumont : Merci de cette information.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/470 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Quartier Auguste Comte pour l'accompagnement à la mise en place de son plan de communication.
RAPPORTEUR :François ROYER
M. le Maire : Vous êtes toujours membre de cette association ?
M. Royer : Oui je suis toujours membre.
M. le Maire : Vous ne faites pas parti du bureau ?
M. Royer : Je ne fais pas parti du bureau officiel.
M. le Maire : Donc, vous avez le droit de voter ce rapport ?
M. Royer : Je ne vais pas participer au vote quand même, par prudence.
M. le Maire : Soyons prudents juridiquement.
M. Royer : Tout à fait.
ADOPTE A LA MAJORITE
Non participation au vote : M. ROYER
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02/11/471 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur musique pour un montant global de 133 000 euros - Fonds d'Intervention Culturel et participation financière du Grand Casino de Lyon - Groupe Partouche - à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions,
RAPPORTEUR :Dominique DUMONT
Mme Dumont : Concernant l’association « Les rendez-vous internationaux de la Timbale » je voulais préciser que la timbale est un instrument à percussion constitué d’un fût en cuivre couvert d’une peau. Vous le saviez sans doute mais moi je ne le savais pas. Pour ma part, je pense qu’il est bon de soutenir toutes ces associations.
M. le Maire : Merci pour la présentation de ce rapport et pour avoir élevé notre niveau culturel, celui des membres du conseil, comme celui du public. Un public particulièrement nombreux aujourd’hui constitué d’étudiants qui viennent de l’université Catholique et de l’université Lyon 2. Des étudiants en droit qui se frottent à la réalité du droit administratif local.
M. Bernard : C’est notre relève, M. le Maire.
M. le Maire : Oui, pas tout de suite, tout de suite.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/472 Lyon 2ème - Opération immobilière 17/18/19 quai Perrache - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SPLA Lyon Confluence. Bail emphytéotique entre la Ville de Lyon et la SCCV "Quai Ouest" promoteur de l'opération - EI n°02083 - n° inventaire 02083T002
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/473 Attribution d'une subvention de 11 000 euros à l'Association "Lyon Bande Dessinée Organisation" pour l'organisation de la 6ème édition du Festival de la Bande Dessinée de Lyon du 18 au 19 juin 2011 - Approbation d'une convention mixte.
RAPPORTEUR :Dominique DUMONT
Mme Dumont : Pour notre part, nous relayerons une fois de plus ce festival off en organisant à la mairie une exposition avec la participation d’enseignants et d’étudiants de l’école Emile Cohl. Nous sommes pour ce festival qui prend de l’ampleur.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/474 Lyon 2ème - Cession par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume "gaine technique" dans l'immeuble situé 38 rue Thomassin - N° EI 02047 - N° inventaire 02047 V 001.
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/475 Convention entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique et le Conservatoire de Lyon sur l'organisation d'activités temps scolaire dans les écoles primaires de la Ville de Lyon impliquant des musiciens intervenants du Conservatoire.
RAPPORTEUR :Anne VORON
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/476 Approbation de conventions relatives à l'installation, à la rénovation, au fonctionnement et à l'entretien des équipements de chauffage et des installations électriques d'édifices cultuels relevant du domaine public communal.
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/477 Dénomination de voies nouvelles à Lyon 2ème (La Confluence): rue Smith et rue Paul Montrochet.
RAPPORTEUR :Jeanne d'ANGLEJAN
Mme d’Anglejan : J’approuve tout à fait ce dossier, je voudrais simplement faire un peu d’histoire concernant la rue Paul Montrochet. Elle a été créée en 1835 et s’appelait à cette époque-là, le quai du Dauphin qui était en bordure de la gare d’eau de Perrache. Sous le second empire, elle est devenue le chemin du Goulet car il longeait le canal qui mène de la Saône à cette gare. Ce nom a perduré malgré la disparition du canal sur les rues voisines un peu plus au nord appelé jusqu’alors la rue de la gare, cela jusqu’en 1961. A cette date on lui donna le nom de Paul Montrochet, avocat qui est né en 1882 et mort en 1952 et qui a été conseiller municipal de 1925 à sa mort. Pour la rue Smith, je regrette que la première délibération qui a été retirée le mois précédent et qui faisait état du nom réel de Smith n’ait pas été reprise. Effectivement, la délibération initiale qui remonte au 16 juillet 1830 faisait référence à un ingénieur mécanicien qui prêta son savoir à la mise en place d’une fonderie de canons lors du siège de1797 et qui, pour cela, a été guillotiné en 1793. On avait demandé, lors de la commission à M. Tourraine, de compléter le nom de cette rue par le nom de Joseph Smith. Malheureusement, il a décidé qu’on ne donnerait pas de prénom à cette rue et qu’on maintiendrait le nom de la rue Smith comme actuellement, c’est regrettable.
M. le Maire : Paul Montrochet a exercé ses fonctions dans cette mairie puisqu’il a été adjoint délégué à la mairie du 2ème arrondissement, il n’y avait pas de maire du 2ème arrondissement à l’époque. Et nous avons enterré l’année dernière, un fin connaisseur de Perrache qui nous disait qu’il avait personnellement connu Paul Montrochet et que ce monsieur était non seulement sympathique mais qu’il avait aussi un bon coup de fourchette et qu’il aimait particulièrement le beaujolais.
M. Ressicaud : Je rejoins Mme d’Anglejan. C’est vrai que la plaque rue Smith, c’est quand même léger. Il n’y a pas de date de naissance et de décès. C’est l’histoire de France, de notre pays. C’est dommage.
Je voudrais savoir si on a une idée de la date de l’ouverture de ce prolongement de la rue Smith.
Mme d’Anglejan : C’est lié à l’installation de la Région. On n’a pas de date officielle.
M. le Maire : Il y a une obligation juridique de créer cette voie qui est une voie d’accès sécurité obligatoire pour l’ouverture du Conseil Régional.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/478 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et la société Solidarités et Territoires.
RAPPORTEUR :Dominique DUMONT
ADOPTE A L'UNANIMITE
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02/11/479 Acceptation de la réduction du délai légal de transmission en raison de l’urgence de la décision soumise à délibération « Avis du conseil municipal de Lyon sur le transfert du siège d’Euronews à la Confluence ».
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
ADOPTE A L'UNANIMITE
13 VOIX POUR
2 ABSTENTIONS : Mme d’Anglejan, M. Limousin.
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02/11/480 Avis relatif au projet d'implantation de l'entreprise Euronews sur le site de la Confluence.
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
M. le Maire : Je pense que c’est une très bonne chose pour notre arrondissement que d’accueillir le siège européen d’Euronews ici. Je vais vous demander votre accord de principe successivement aux deux délibérations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
13 VOIX POUR
2 ABSTENTIONS : Mme d’Anglejan, M. Limousin.
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M. le Maire : Notre ordre du jour est terminé, il y a plusieurs questions diverses, de l’information que je souhaitais donner au public et élus présents. Nous avons eu une situation difficile depuis quelques jours sur la place Carnot avec l’arrivée importante de demandeurs d’asile. Mme d’Anglejan, vous avez traité le dossier pour la mairie du 2ème arrondissement, est-ce que vous pouvez nous faire un point de la situation. Au total, c’est une centaine de personnes qui sont arrivées sur la place.
Mme d’Anglejan : Effectivement, comme vous le savez, la place Carnot est un lieu bien connu, européen et au-delà de l’Europe, pour les flux migratoires et l’arrivée des demandeurs d’asile. Effectivement, ils sont arrivés la semaine dernière, une centaine de macédoniens, par les bus Eurolines qui arrivent par Perrache. Il s’agit de familles avec des enfants. Cela a posé d’énormes problèmes sur le secteur du fait que ces familles dormaient dehors. Ce sont des primo arrivants, ils ont fait les démarches auprès de la Préfecture, du Forum des réfugiés mais sont restés dans la rue plusieurs jours. J’ai alerté très rapidement la préfecture car je ne voulais pas que l’on revive la situation de 2005 où on avait connu une situation difficile pendant plusieurs mois. La préfecture a réagi assez vite puisqu’ils ont pu être hébergés et considérés comme des demandeurs d’asile. Cela pose d’énormes problèmes sur le fait de l’hébergement en priorité sur le 2ème arrondissement qui a des conséquences importantes au niveau des écoles car on a l’obligation d’inscrire ces enfants dans les écoles et qu’on arrive à une situation très tendue. Je vais laisser la parole à Mme Voron.
Mme Voron : Devant cette situation, je tiens à donner une explication détaillée concernant les écoles du 2ème et la position de la mairie. Depuis une quinzaine de jours, la place Carnot est de nouveau le lieu de rassemblement de populations d’origine macédoine. Parmi cette population, il y a de nombreuses familles avec des enfants scolarisables. Depuis une dizaine de jours et suite à des conseils d’écoles, j’ai alerté l’inspection de circonscription de l’Académie du Rhône et de l’Hôtel de Ville pour leur faire part de cette situation nouvelle et des difficultés que vont de nouveau rencontrer les écoles du 2ème arrondissement pour accueillir ces enfants. Difficultés par manque de place à l’école et surtout manque de place au restaurant scolaire. J’insiste beaucoup sur le manque de place au restaurant scolaire. Je tenais aussi à être très claire dans mon propos. Ce n’est pas un refus de la mairie du 2ème d’inscrire ces ENAF (Enfant Nouvellement Arrivé en France) je souhaite que cela soit bien entendu, bien compris parce que les critiques dans ce sens-là vont très vite. Depuis de nombreuses années, la mairie du 2ème et les écoles du 2ème , ont fait preuve d’un souci constant pour que ces enfants soient scolarisés dans de bonnes conditions. Depuis la rentrée de septembre 2010, nous accueillons entre 65 et 70 enfants en classes élémentaires, je n’évoque pas les maternelles. Nous sommes l’arrondissement qui avons le plus d’hôtels d’hébergement et qui accueillons, en proportion du nombre d’enfants scolarisés le plus grand nombre d’ENAF. Au cours de cette année, les écoles du 2ème arrondissement ayant atteint le seuil de capacité maximale, ces enfants ont été accueillis à l’école Fulchiron dans le 5ème, les inscriptions continuant à être dans le 2ème arrondissement puisqu’ils sont hébergés dans le second. Et, en l’espace de 2 mois, l’école Fulchiron a accueilli 40 enfants. Quelques départs de certains enfants ayant libéré de nouveau des places dans le 2ème arrondissement, nous avons recommencé de les accueillir dans nos écoles. C’est dire notre bonne volonté et je tiens à remercier aujourd’hui publiquement tous les directeurs et leurs équipes enseignantes pour leur excellente entente pour qu’une répartition harmonieuse se fasse dans chaque école. Les familles du 2ème ont également toute ma gratitude mais évitons, s’il vous plaît, les tensions inutiles. Encore hier matin et ce matin j’ai martelé la situation d’urgence à laquelle sont confrontés la mairie du 2ème et les services du 2ème étage. Tous les jours plusieurs familles viennent pour une demande d’inscription. Outre la difficulté de la langue, nous ne pouvons que leur dire de revenir faute de leur donner une réponse très précise et concrète d’une école d’accueil. Il faut donner une explication très claire. Ces familles parlant différentes langues, nous n’avons pas d’interprète, ces familles ne parlent en général pas anglais, non plus. Il est important de leur écrire sur un papier où est-ce qu’ils peuvent être accueillis. C’est de la responsabilité de l’Hôtel de Ville et de l’Inspecteur d’Académie du Rhône et non pas à la mairie du 2ème , de prendre son téléphone pour téléphoner à l’Etat, sic, comme on se l’est entendu dire par certaines personnes à l’Hôtel de Ville. C’est donc de la responsabilité de l’Hôtel de Ville et de l’Inspecteur d’Académie de proposer une solution rapide, toujours dans cette obligation de scolarisation à partir de 6 ans pour tout enfant quel qu’il soit. J’ai encore redit hier et ce matin à M. Fournel, Adjoint aux affaires scolaires et à l’Inspecteur de circonscription, mon souhait d’une solidarité entre les arrondissements. J’espère que d’ici la fin de la semaine prochaine une réunion d’urgence sera mise en place à l’Hôtel de Ville avec les différents partenaires, nous avons déjà eu des réunions de ce genre.
Les différents partenaires étant l’Education Nationale, les associations s’occupant de ces familles, les directeurs d’écoles, les assistants sociaux scolaires, les élus qui sont sur le terrain quotidiennement, ceci pour trouver une solution rapide à cette situation plus qu’urgente et ainsi permettre à ces enfants de ne pas trainer dans la rue. Je vous remercie.
M. le Maire : Merci à Mme d’Anglejan et à Mme Voron et autres élus qui se sont occupés de ce dossier, pour leur disponibilité jour et nuit au cours de ces derniers jours. Le prochain conseil d’arrondissement était prévu le 28 avril à 17h finalement cela arrangerait tout le monde et notamment l’Hôtel de Ville que ce conseil ait lieu à la date initialement prévue c'est-à-dire le lundi 9 mai à 18h.
M. Ressicaud : Dans le cadre de la semaine du développement durable nationale, la mairie du 2ème organise demain de 10h à 17h sur la place Ampère une journée éco citoyenne. Il y aura une information sur le tri des déchets organisée par le Grand Lyon, un stand de Véolia sur le cycle de l’eau et le gaspillage de l’eau. Un stand de Recylum pour le recyclage des lampes usagées et un stand pour les déplacements doux, les vélos électriques. Je vous invite à passer demain nous voir.
M. le Maire : Merci M. Ressicaud, et pendant que vous avez votre agenda ouvert, Mme Bauguil aimerait aussi vous donner une date.
Mme Bauguil : Il s’agit du Forum de maintien à domicile organisé pour la 2ème année en mairie du 2ème arrondissement. Cela touche les personnes qui commencent à être dépendantes ou qui le sont depuis quelques temps, pour les informer. Il y aura une dizaine de stands. Je pense que c’est une information assez complète entre les aides financières du CCAS, le Conseil Général, les associations de maintien à domicile et beaucoup d’autres pour répondre et essayer d’améliorer les conditions de vie de ces personnes. Cela sera le samedi 16 avril de 9h à 12h30 salle Camille Georges.
M. Bernard : Toujours pour information et dans le cadre du développement durable du 1er avril au 8 avril, je voudrais vous informer les uns et les autres sur l’excellent travail qui a été fait par la CRN pour promouvoir l’énergie 100 % durable. Pour preuve, c’est qu’ils mettent à disposition des lyonnais et des grands lyonnais des vélos électriques, des scooters électriques, et si vous voulez vous approprier une navette électrique vous avez la possibilité, pendant 30 minutes, de naviguer dans une navette de 20 places qui va vous faire remonter et descendre le Rhône. Je vous y invite et vous serez surpris et forcément très emballés par ce nouveau mode de déplacement urbain qu’on pourrait largement développer et qu’on va, je l’espère, développer sur les rives de Saône. C’est au pont Lafayette, à côté de la péniche Varka.
M. le Maire : C’est dommage que vous n’ayez pas fait cela sur le 2ème arrondissement.
M. Bernard : M. le Maire, ne soyez pas trop impatient. Il y a une belle navette électrique qui viendra jusqu’à vous, jusqu’à vos pieds, de la place Gensoul, vous prendre pour venir faire un tour avec moi en allant de la Confluence jusqu’à Vaise.
M. le Maire : On l’attend. En attendant la séance est levée et je vous souhaite à tous un très bon week-end.
La séance est levée à 18H00
    
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